Top articles
-
une petite croix de malachite, chapitre 15
A la fois pour avancer sur ce chemin du pardon qui me guide depuis trois jours, mais également pour rattrapper le temps perdu, voici, le chapitre 15 qui s'intitule Oslobodjenje. Ce n'est pas titre très parlant, sans doute, et pourtant, pendant la guerre...
-
une petite croix de malachite, chapitre 1
Bon. Et bien c'est parti, lectrice, lecteur ( Highly politically correct announcement). Un éditeur se promenant sur ces pages sera peut-être séduit ? Qu'il se signale, il sera le bienvenu. La publication s'effectuera chapitre par chapitre (il y en a 29),...
-
une petite croix de malachite, chapitre 2
Sans attendre une semaine, à la demande générale et sous les cris assourdissants du public : le chapitre 2 . Souvenez-vous, le chapitre 1 déroule une forme de prologue dans lequel quatre personnages, menés par le mystérieux Josip, bosniaque et combattant...
-
une petite croix de malachite, chapitre 6
Le chapitre 6 , "colloques singuliers", vous attend, où les choses se précisent un peu plus dans le paysage entourant nos deux héros. Un passage pourrait heurter les âmes les plus sensibles ; le passage est bien entendu totalement inventé et encore plus...
-
Le traitement du « bridage » par opérateur de téléphonie mobile par la concurrence déloyale
Le traitement du « bridage » par opérateur de téléphonie mobile par la concurrence déloyale ( Paris 24 sept. 2021, n°20/03116, BT c. Free ) D. Mainguy, Professeur à l’Ecole de Droit de la Sorbonne, Université Paris I, Panthéon-Sorbonne (IRJS, Département...
-
Difficultés de mise en oeuvre du principe « Dutco » d’égalité des parties dans la constitution d’un tribunal arbitral (affaire PT Ventures v Vidatel)
Les "arbitrages multipartites" mettent à mal la méthode générale et abstraite de constitution d'un tribunal arbitral. En effet, deux parties sont en litige, elles désignent chacune un arbitre, ceux-ci désignant un président. Il suffit qu'il y ait non...
-
Robots, machines personnes au travail 1
Robots, machines, personnes au travail De l’esclave au robot singulier Séminaire de recherche Daniel Mainguy et Bruno Siau (dir.) Alice Turinetti (Coord.) Centre du Droit de la Consommation et du Marché (CDCM, UMR-CNRS 5815) Licence Professionnelle Assistants...
-
Revue de droit de la guerre économique n°1
téléchargez le premier numéro de la revue de droit de la guerre économique (juillet 2020) Revue de droit du contentieux et de la Guerre Economique, Juillet 2020, n° 1 Téléchargez le numéro 1 ici (pdf), en intégralité ou par article ci-dessous Revue publiée...
-
Mirage 2021/1 Regards sur l'arrêt Vidatel : Paris (CCIP) 26 janv. 2021
L’arrêt Vidatel c. PT VEntures, l’obligation de révélation et le principe d’égalité des parties, Paris 26 janv. 2021, n°19/10666 Nous rendions compte récemment de l’affaire PT Ventures c. Vidatel (Mirage 2020/7), qui se présentait comme la mise en œuvre...
-
Sujet partiel civil obligations TD L2S4 Groupe A, Pr. D. Mainguy 28032020
LICENCE 2 - GROUPE A SEMESTRE 4 PARTIEL DE DROIT DES OBLIGATIONS Pr. Daniel MAINGUY Samedi 28 mars 2020 – durée : 3 heures. Exercice : réalisez le commentaire de l’arrêt suivant : Cass. , Civ. 2ème, 20 octobre 2006, n°14-28.866. N.B. : tous les documents...
-
A propos de l'ordonnance n°2020-306 et les contrats (d'affaires)
A propos de l'ordonnance n°2020-306 et les contrats (d'affaires) Ordonnance n° 2020-306 du 25 mars 2020 relative à la prorogation des délais échus pendant la période d'urgence sanitaire et à l'adaptation des procédures pendant cette même période Rapport...
-
(Projet de) Loi (ordinaire) d'urgence pour faire face à l'épidémie de Covid-19 et droit privé (aperçu)
(Projet de) Loi (ordinaire) d'urgence pour faire face à l'épidémie de Covid-19 et... droit privé (aperçu) Après le Sénat, l'Assemblée nationale a adopté, en procédure accélérée, les dispositions du Projet de loi (ordinaire) d'urgence pour faire face à...
-
Mirage 2020-1
Retrouvez ici, le premier élément d'actualité du MIRAGE (Montpellier Institut de Recherche Appliquée au droit de la Guerre Economique): A propos de l'arrêt Cass. civ. 1ère 15 janv. 2020, sur la question de savoir si le contournement des règles d'embargo...
-
Création du MIRAGE Montpellier Institut de Recherche Appliquée au droit de la Guerre Economique
Le MIRAGE Montpellier Institut de Recherche Appliquée au droit de la Guerre Economique disponible ici https://droit-contentieux-guerre-eco.fr/ est lancé! Voici sa présentation (qui vaut invitation à tous ceux qui seraient intéressés à y participer): Le...
-
Covid19 et Arbitrage d’investissement : la menace ?
Covid19 et Arbitrage d’investissement : la menace ? L’épidémie de Covid19 a désormais un impact global : tous les continents, tous les pays sont ou seront touchés à environ la même échelle, sinon au même moment. Pour les plus critiques des mesures apportées,...
-
Solidarité dans le paiement des honoraires des arbitres
Les honoraires des arbitres, voilà une question sensible de l'arbitrage, interne ou international. Elle touche à la question particulière du coût de l'arbitrage, qui s'est souvent présentée de manière partielle, voire partiale, surtout dans la logique...
-
Du droit nouveau des "réseaux de distribution commerciale"
La loi Macron, en première lecture réserve une suprise de taille pour les spécialistes du droit de la distribution, à travers la reprise, qui avait été abandonnée dans le projet de loi, des dispositions qui, pour résumer, font suite à l'avis de l'autorité...
-
Premières vues sur le « droit français nouveau des réseaux de distribution commerciale »
Premières vues sur le « droit français nouveau des réseaux de distribution commerciale » D. Mainguy Professeur à l’université de Montpellier La loi du 6 août 2015, qui restera comme la loi Macron a été promulguée, après validation par le Conseil constitutionnel...
-
De la rigueur nécessaire dans le choix d’une action en cas de défaut de conformité
La vente, quel contrat ! Sans doute, après l’échange et le don, le plus vieux des contrats, un contrat utilisé quotidiennement des millions de fois, d’une baguette de pain à un Rafale (F3), pris bien souvent pour modèle à la fois pour le droit commun...
-
Fermeture de la faculté, examens, etc.
Ce petit mot s’adresse aux étudiants, depuis Vienne, où j’assure la fonction d’arbitre dans le 25th Vis Moot de Vienne et en profite pour assister aux auditions d’équipes d’étudiants du monde entier qui y participent. Ce qui me permet de nourrir, de cette...
-
Partenariat Clinique juridique de Montpellier
La Clinique Juridique de Montpellier est fière d’annoncer la mise en place d’un partenariat avec le programme Pépites-Languedoc-Roussillon. Ce partenariat, pour le moment unique en son genre, permet de donner une nouvelle dimension à l’activité de la...
-
Réforme de la réforme de la réforme...
Et c'est reparti pour un (dernier?) tour au sujet de la réforme de la réforme du droit des contrats. Reprenons : 1) l'ordonnance de 2016 modifie les règles du Code civil. Elles sont globalement bien accueillies, sinon quelques éléments de détail. 2) Un...
-
(fin du?) Du droit nouveau des "réseaux de distribution commerciale" (2)
La loi Macron, "pour la croissance et l'activité", adoptée en première lecture par l'Assemblée nationale réservait une surprise (présentée ici) par la reprise de dispositions faisant suite à l'avis de l'autorité de la concurrence du 7 décembre 2010 et...
-
La faveur pour la médiation en décret
Peut-être pas suffisamment souligné, le décret du 11 mars 2015 apporte un certain nombre d'éléments assez considérables en matière de procédure civile, ou plutôt de "pré-procédure" civile. Par exemple, larticle 18 du décret ajoute deux alinéas à l'article...
-
Cass. com. 24 juin 2014
Un arrêt, en passant, parmi les dizaines rendu sur le fondement de l’article L. 442-6, I, 5° C. com. Où l’on observe, une fois de plus, que c’est bien la marge brute qui est indemnisée au titre du préjudice subi, telle qu’elle aurait dû être escomptée...