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Droit de la guerre atypique, réflexions sur les conflits non armés et non militaires (lawfare, guerre économique et informationnelle), LGDJ-Lextenso 2023. Les logiques de conflictualité ont changé de formes depuis une vingtaine d’années. A des conflits majoritairement armés se surajoutent ou se substituent des formes d’agressions non armées et non militaires souvent ressenties comme de véritables actes de « guerre », le terme étant ici utilisé de manière hyperbolique. Ces actes sont par ailleurs situés ou bien de deçà du « seuil » du droit des conflits armés ou au-delà de ces dernières règles. Or, au-delà, précisément, il n’existe pas, de manière explicite en tout cas, de règles conventionnelles internationales permettant de contrôler des nouvelles formes d’agressions.

Cet essai propose une réflexion générale de ces nouvelles formes de guerre, atypique, d’abord pour identifier ses formes et ses acteurs, et surtout pour formuler une proposition, celle de l’hypothèse de l’existence d’un ensemble de règles internationales, issues de coutumes internationales, de jus cogens, susceptibles d’être mobilisées pour former un embryon de droit international des conflits non armés. Elles permettent un contrôle des décisions prises et des actes de guerre atypique, par des juridictions internes, internationales ou des arbitres internationaux. C’est déjà d’ailleurs le cas dans quelques situations spécifiques. Elles permettent de proposer un panorama de l’essentiel de ces actes de guerre atypique et d’en définir les termes : lawfare, guerre économique, guerre informationnelle, les règles applicables existantes ou à créer et un certain nombre de cas concrets, sans prétendre bien entendu à l’exhaustivité.

Droit de l'arbitrage, Théorie et pratique, par J. el Ahdab et D. Mainguy, LexisNexis, 2021. L’ouvrage propose une présentation systématique du droit de l’arbitrage, interne et international, dans toutes ses dimensions, recouvrant des considérations économiques, sociales, statistiques, historiques, philosophiques et sociologiques sous-jacentes à la matière.
Se nourrissant de la complémentarité des deux auteurs, l’ouvrage permet ainsi d’illustrer et d’explorer le droit de l’arbitrage dans toute sa diversité et son évolutivité : présentation des règles internes, étrangères et internationales, analyses juridiques et données chiffrées, principes et questions de preuves, théorie et pratique, remarques générales et conseils. Il s’adresse aussi bien aux étudiants découvrant la discipline qu’aux praticiens les plus chevronnés.
Les subtilités de la matière sont abordées de manière accessible et complète, souvent dans une approche comparatiste, en accordant une place importante à l’étude des législations et de la jurisprudence d’un grand nombre de pays.

 Introduction générale au droit, par D. Mainguy, 9ème, éd. (Litec, 2025) refondue et augmentée, voire très augmentée, surtout concernant les questions de la définition du droit (aspects théoriques et philosophiques), dans une conception délibérément argumentative (et donc relativiste) du droit, contre, ce faisant, la conception souvent abstraite du droit, comme si les règles étaient à la fois posées et naturelles, pour toujours et de toujours.

Droit des obligations, (D. Mainguy et J.-L. Respaud) chez Ellipses, 2008 : un plan simple contrats, responsabilité régime des obligations, correspondant aux fonctions du droit des obligations, dans une perspective résolument moderne de l'approche du droit des obligations

 Contrats spéciaux, (D. Mainguy) 13ème édition, chez Dalloz, 2022, avec l'avant-projet de réforme des contrats spéciaux.

Droit de la concurrence (D. Mainguy, M. Depincé et M. Cayot), Lexisnexis, 4ème éd. 2024 (1ère éd. 2010, avec J.L.-Respaud): tout le droit de la concurrence, de la concurrence déloyale, au droit antitrust, en passant par les pratiques restrictives de concurrence et les clauses de non concurrence.

 

Droit du commerce international, (D. Mainguy) Chez Litec,  3ème éd. 2020, Prix de l'Académie des Sciences Morales et politiques, les parties concernant le droit international de la Propriété industrielle et les contrats internationaux

2ème édition 2011, ici

La crise du contrat de franchise ? Acte du Colloque, déc. 2014, Lextenso, 2015.
 

L'action de groupe en droit français, Lextenso, 2014 : tout comprendre sur l'action de groupe (de droit de la consommation.

Dictionnaire de droit du marché (D. Mainguy, dir., Cl. Lucas de Leyssac, Préf.), Ellipses, 2008.