Présentation chrono-anthologique de La doctrine de droit privé
(1804-2010)
D. Mainguy,
Professeur à la faculté de droit de Montpellier
Une telle présentation est a priori redondante. Philippe Malaurie a proposé une anthologie de la pensée juridique (Cujas, 2ème éd. 1996), bien plus large d’ailleurs, puisqu’elle rassemble des philosophes, des écrivains, des historiens, des juristes, des français, des anglais, des allemands, des américains, etc. en tant qu’ils ont marqué la pensée juridique et Jean Halpérin dans son Histoire du droit privé depuis 1804 (Puf) puis P. Arabeyre, J.-L. Halpérin et J. Krynen (dir.), dans leur Dictionnaire historique des juristes français, (PUF, 2007 ).
Le propos ici est un peu différent en ce sens que ces quelques modestes lignes envisagent simplement de présenter la doctrine, de droit privé (et j’élargirai parfois) pour l’essentiel, en tant qu’elle s’est arrêtée, pratiquement, avec Ripert, personnage sur lequel j’émets, au rebours de la plupart des juristes et au risque de me faire quelques ennemis, les plus grandes réserves.
Cette présentation vise donc à montrer les évolutions de la doctrine de droit privé, pour l’essentiel sur les deux siècles qui nous éparent du Code civil, tout en montrant les enjeux de cette évolution.
Je diviserai cette présentation en plusieurs, parties : les anciens, c’est-à-dire les auteurs précédant la Révolution et le Code civil (I), les contemplatifs, qui regardèrent le Code civil comme un texte sacré (II) , les réformateurs qui surent sinon faire évoluer l’étude du droit du moins poser les jalons d’une appréciation de cette évolution possible, avec quatre auteurs majeurs, Saleilles, Gény, Demogue et Ripert (III), les modernes (IV) puis les contemporains (V). J’ajouterai, à l’occasion, dans ces périodes, des auteurs non proprement juristes pour tenter d’expliquer les évolutions sociales qui conduisent à des évolutions juridiques. Bien entendu, cette présentation est en cours de construction. Les propos présentés sur le site ne sont pas figés, ils évoluent au fil des lectures.
I. – Les anciens
(...-1804)
Jean Etienne Marie Portalis
II. – Les contemplatifs (1804-1880)
J
Géricault, Le radeau de la Méduse, 1818
III. – Les réformateurs (1880-1920) : Le tournant, libre recherche scientifique et courant social
Raymond
Saleilles
François Gény
M. Duchamp, Nu descandant un escalier, 1912
IV. – Les modernes (1920-1960)
Jean Carbonnier
Henri
Mazeaud et les Mazeaud
V. – Les contemporains (1960-2010)
Hulk Elvis I, Jeff Koons
Une petite précaution, en premier : il est assez difficile de
parler des auteurs vivants (Dieu les garde, d’ailleurs). L’usage, assez curieux d’ailleurs, veut que l’on traite des morts plus que des vivants. Une bonne raison, les vivants peuvent changer
d’avis et surtout consolider leur œuvre ; une mauvaise, parler d’un auteur, c’est déjà l’enterrer.
Rompant avec l’usage, j’évoquerai ainsi quelques uns des auteurs majeurs en droit civil et en droit privé général d’aujourd’hui, ce qui fera, beaucoup, beaucoup de monde.
Même en m’en tenant seulement aux professeurs, il y a eu depuis 1960 environ et jusqu’à 2009 (date du dernier
concours d’agrégation), une quinzaine de concours à 20 places, et ensuite, à compter des années 1990 environ, une dizaine de concours à 28 puis 30 (le mien en 1997 par exemple) puis à 33 postes,
soit, environ 600 professeurs, et ce sans compter les professeurs qui ont été reçus dans ce corps via la « voie longue » ou le second concours.
La grande nouveauté dans la présentation des auteurs tient à leur spécialisation. La plupart des auteurs contemporains sont plus ou moins spécialisés, même parfois logés dans ces
sous-spécialités, ce qui est assez critiquable si l’on y songe. J’évoquerai ainsi quelques auteurs, comme les précédents, isolément, en raison de leur autorité, et puis, de manière plus
compactée, les auteurs par leur domaine de spécialité.