Cours droit des contrats (EDS L2) - Blog de Daniel Mainguy

Th. Mauzaisse, Le Code Napoléon couronné par le temps, 1833, Musée National du Château de Malmaison, Rueil.

Cours de droit des contrats: plan, fiches de TD, bibliographie et documents

Vous trouverez, ici, le plan du cours de droit des contrats (2022-2023), susceptible d'évolution, ainsi que les TD en format pdf, mais aussi une bibliographie, générale et particulière (relatant notamment l'essentiel des publications en droit des obligations : 25 pages) et enfin des documents relatifs au droit des obligations, droit des contrats, de la responsabilité, etc. dont, notamment, quelques uns des projets relatifs à la réforme du droit français des contrats, un document rassemblant l'essentiel de la jurisprudence utile en droit des contrats, un commentaire article par article de la réforme (version 2016), etc., mais pas le cours proprement dit, en revanche qui a été d'une part publié et qui, surtout, non à jour de la réforme du droit des contrats (nouvelle édition un jour...).

Par ailleurs (et sans doute surtout), l'étudiant doit bien saisir que le "cours", c'est-à-dire le cours tel qu'il apparaît dans le cours magistral, ne peut être un exposé exhaustif des règles correspondant à son intitulé.

Le "cours" c'est le cours proprement dit, où un certain nombre de points particuliers sont évoqués et exposés, avec un effet de "loupe" sur des difficultés sensibles, laissant donc de côté d'autres points, sur lesquels un autre aurait peut-être insisté. C'est aussi l'ensemble des TD et le(s) document(s) de TD.

Ce sont enfin un certain nombre de travaux (ceux des TD) et de lectures : le document de TD en comprend, d'autres sont proposés, ici ou là, ensuite. Il est bien évident qu'une discipline juridique suppose une "mise dans le bain" très rapide, qui ne peut passer que par ce type d'apprentissage.

Ces lectures peuvent être variées, y compris les manuels dont quelques uns sont ici présentés : il est évidement indispensable d'en acheter un, voire plusieurs (même d'occasion, à condition qu'ils soient globalement à jour, au moins de la réforme du droit des contrats 2016) ; certains sont très complets, et très utiles pour approfondir un point (mais aussi pour apprécier la diversité des points de vue entre auteurs), d'autres sont davantage synthétiques et, à ce titre, présentent l'intérêt de pouvoir être saisis de manière rapide et globale. Les ouvrages cités ci-dessous, via des images de leur première page, sont les principaux et les meilleurs dans cette catégorie.

Certains sont extra-juridiques, tout est bon pour parfaire sa culture générale, d'autres sont des essais.

A ce titre, un ouvrage récent présente un intérêt certain, en termes d'approfondissement, où est abordé le lien complexe, et souvent confus, entretenu entre liberté et consentement, le consentement, un élément central du droit des contrats, utilisé également pour exprimer l'exercice d'une liberté, ce que critique, avec ardeur et culture, l'auteure. Pour éviter les approximations, les confusions, mais aussi pour élargir son point de vue, lire donc, d'urgence, L'institution de la liberté, par Muriel Fabre-Magnan (Puf, 2018).