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Top articles

  • Effet immédiat de la réforme de droit des contrats, suite...Cass. ch. mixte. 24 févr. 2017

    28 février 2017

    Effet immédiat de la réforme de droit des contrats, expression nouvelle de la nullité, principe de proportionnalité, reconnaissance de la jurisprudence comme norme, etc. A propos de Cass. ch. Mixte, 24 févr. 2017 La question de l'effet dans le temps de...

  • Lectures d'été 2014, toujours valables en 2015

    26 janvier 2015

    Que cela n'intéresse personne ou quelques amis avertis, que cela passe pour une forme majeure de narcissisme, de divulgation d'une intimité littéraire ou simplement d'une information d'un amateur, peu importe, je continue, ne serait-ce que pour dater...

  • les loix civiles dans leur ordre naturel (Jean Domat)

    14 novembre 2012 ( #droit d'inventaire )

    Un peu d'effet de Serendip : au cours d'une pérégrination sur Internet, je trouve ce petit trésor, Les Loix civiles dans leur ordre naturel (1689-1694) , de Jean Domat, (que l'on trouve en libre accès un peu partout) monument de la pensée juridique française...

  • Qu'est-ce qu'une introduction générale au droit?

    21 septembre 2017

    Qu'est-ce qu'une introduction générale au droit? (R. Cabrillac (dir.), Dalloz 2017) Saluons la publication de l'ouvrage "Qu'est-ce qu"'une introduction générale au droit?" qui rassemble une douzaine de contributions à un cycle de conférences organisées...

  • L'arrêt fondé sur un autre arrêt : à propos du "principe" avant le "principe"

    13 novembre 2014

    Nouvel exemple de la difficulté à assumer la force de l'interprétation judiciaire (Cass. civ. 1ère, 29 oct. 2014, n°13-19729). Cette affaire concerne l'exposition "our Body, à corps ouvert" où des corps, des cadavres, étaient exposés, dans le monde entier...

  • Le contrôle de la lésion dans les contrats d'affaires et C. com. art. L. 442-6, I? 2° ? Cass. com. 25 janv. 2017

    23 février 2017

    Voilà un arrêt qui va faire grand bruit. Le contexte est celui de l'application de l'article L. 442-6, I, 2° du Code de commerce, c'est-à-dire du contrôle, par les règles du droit de la concurrence d'un déséquilibre significatif dans les droits et obligations...

  • Vente d'un ordinateur avec logiciel préinstallé

    16 février 2017

    La vente d'un ordinateur avec logiciel préinstallé n'est pas une PCD? Et si la Cour de cassation assurait une protection effective du consommateur (soyons fou)? Voici un bel arrêt, appelé à une large audience (P+B+I) et par ailleurs lourdement motivé,...

  • Arbitrage et rupture brutale de relations commerciales établies

    09 mars 2017

    Arbitrage (interne), clause attributive de compétence et...rupture brutale de relations commerciales établies : Cass. com. 1er mars 2017 (n°15-22675, P+B+R+i) Les relations entre arbitrage et rupture des contrats, en droit interne, sont "polluées" par...

  • Nouvelle (et considérable) avancée de l'entrée en vigueur imédiate de la réforme des contrats

    21 septembre 2017

    Cass. soc. 21 septembre 2017 (n°16-20103) : Nouvelle (et considérable) avancée de l'entrée en vigueur immédiate de la réforme des contrats de travail La Cour de cassation avait sonné le glas de l'article 9, al. 2 de l'ordonnance de 2016 réformant le droit...

  • Commentaire(s) de la Loi Hamon sur l'action de groupe

    06 juin 2014

    Deux commentaires, avec Malo Depincé, sur l'action de groupe, les nouveaux articles L. 423-1 et suivants du Code de la consommation : L'introduction de l'action de groupe en droit français : JCP, éd. E, 2014, 1144 L'action de groupe, nouvelle procédure...

  • Réforme du droit des contrats, contributions...

    07 novembre 2014

    Dans le cadre de la réforme du droit des contrats qui ne cesse d'avancer, on peut retrouver les deux contributions, sous forme de débat, que j'ai rédigées et qui sont publiées, avec d'autres, dans le numéro d'octobre 2014 de l'excellente revue Droit et...

  • Cas Collège 3 (2014)

    05 mai 2014

    Collège III : le cas Faculté de droit et des sciences politiques Collège de droit de Montpellier (C III) Pr. D. Mainguy - Julien Roque Cas « Car 34 » c/ « Automobiles Roger » Vous représentez ou bien la société « Car 34 », (demandeur), dirigée par M....

  • Ranger l'homme ou ranger l'animal?

    31 octobre 2014

    Ranger l'homme ou ranger l'animal? Au moment est adoptée une nième proposition de loi "portant sur l'animal" (j'utilise ce flou à dessein car, entre les compte-rendus dans la presse, les exposés des motifs et le contenu des droits on ne sait jamais trop...

  • Collège de droit Procès de Jules Cesar

    17 juin 2014

    Collège de droit de droit de Montpellier : le Procès "Jacques Coeur SVA" commence mercredi 18 juin. Cette année, pour le 5ème procès, c'est "Jules César" qui est accusé et cette année encore il est parrainé par le Cabinet Sheuer Vernet et Associés - SVA...

  • La vérité sur l'affaire Harry Quebert

    16 avril 2014

    Back to blog. Cela faisait longtemps, hein merveilleux fans, en proie à des crises de manque qui m'ont apitoyé. Si, si. Back donc, dans ce petit rôle modeste. Non que je me prenne pour un critique littéraire, ni même pour un aiguilleur, juste un témoin....

  • Droit d'inventaire : En route vers la réforme du droit des contrats et des obligations !

    10 février 2015 ( #droit d'inventaire )

    La réforme du droit des contrats et des obligations en 2015 ! (1ère version 16 janv. 2014, 2ème version 27 janv.2014, 3ème version 17 juin 2014, 3ème version 8 nov. 2014, 4ème 21 janv. 2015, 5è 10 févr. 2015) La réforme du droit des contrats et des obligations,...

  • lire des romans de guerre

    02 février 2010 ( #romans de guerre )

    Le roman de guerre est un genre très particulier. On y trouve des petites horreurs (pan, pan boum boum) et des merveilles. Par exemple Mourir ou crever de James Jones, devenu à l'écran la ligne rouge (film qui m'a beaucoup déçu après avoir lu le livre)...

  • David Lodge la trilogie (changement de décor, un tout petit monde, jeu de société)

    05 février 2010 ( #roman anglais )

    Un genre particulier de littérature se cache derrière ce que j'appelle ici le "roman anglais" à la façon dont en parle David Lodge. Une petite considération pour David Lodge, en premier, absolument considérable, ne serait-ce que pour tous ceux qui s'intéressent,...

  • Retour à Brideshead

    09 février 2010 ( #roman anglais )

    Un vrai dada, les romans anglais. Celui est remarquable, Retour à brideshead (prononcer brailledzhède) de Evelyn Waugh (prononcer ouo ), lui même un auteur exceptionnel, qui brosse des tableaux des années 20, asse intemporels, et surtout magnifiquement...

  • Bienvenue au Club

    12 février 2010 ( #roman anglais )

    Jonathan Coe, un autre auteur anglais, est surtout connu pour son Testament à l'anglaise qui est, outre ses autres qualités, une critique virulente du tatcherisme, sous forme de parodie (et donc je reparlerai plus tard) est l'auteur de romans tout aussi...

  • See lulu...

    22 février 2010 ( #UPCDM )

    Je viens de publier ce magnifique ouvrage, une petite croix de malachite, sur Lulu.com. Il y est disponible à la vente. J'espère que, ayant pu profiter de la publication des premiers chapitres, vous aurez autant de plaisir à la lire que j'en ai eu à l'écrire....

  • Dorgelès, Les croix de bois

    24 février 2010 ( #romans de guerre )

    De retour de Verdun, à la demande de mes deux aînés, qui voulaient avoir une vision un peu plus claire de ce que leur disaient deleurs professeur d'histoire, je n'ai pu m'empêcher de reprendre les livre que j'avais lus à leur âge, en commançant par Les...

  • Daniel Cordier, "Alias Caracalla"

    26 février 2010 ( #histoire )

    Alias Caracalla de Daniel Cordier est un témoignage vivrant de ce que fut la Résistance française, cette résistance qui ne fit pas beaucoup de bruit, celle des villes, des réseaux, des rencontres, des réunions, racontée par un acteur exceptionnel, Daniel...

  • A l'ouest rien de Nouveau E. M. Remarque

    28 février 2010 ( #romans de guerre )

    Back from Verdun, bis. Après la (re)lecture des Croix de Bois, son envers en quelque sorte, A l'ouest rien de nouveau d'Erich Maria Remarque (Son vrai nom est Kramer ou Remark), écrit en 1929, tourné en film en 1930 aux Etats-Unis, quelques années avant...

  • A livre ouvert, William Boyd

    01 mars 2010 ( #roman anglais )

    A livre ouvert , de William Boyd, déjà un peu ancien, (mais enfin ces lectures ne se veulent pas une revue de l'actualité littéraire la plus brûlante) révèle les carnets de l'écrivain Logan Mountstuart anglo-colombien, présentés comme une autobiographie....

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