Vous trouverez, ici, le cours de Droit des personnes, droit de la famille, sous la forme d'un plan de cours, ci-après, et des fichiers en format pdf ou en format html du cours (au fur et à mesure de son avancée, en format pdf, les volumes sont présentés dans leur intégralité tandis qu'en format html, en raison de ses contraintes, les volumes sont divisés comme le tablean ci-dessous le présente), ainsi que les fiches de TD, en format pdf.

 

 

 

 

Norman Rockwell, Freedom of Speech, 1943 (un sur quatre des "Freedom" celui-ci intitulé Save Freedom of Speech, buy war bonds").

 

 

 

 

 

Le cours		Les TD
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Cours de droit civil, les personnes la famille (in extenso)   Volume 1 les personnes physiques   Volume 2 les personnes morales   Volume 3 les incapacités Volume 4 le mariage, etc.    Volume 5 le divorce     Volume 6 la filiation		TD1   TD2   TD3   TD4 TD5 TD6   TD7   TD8   TD9   TD10

 

 

Norman Rockwell, The Probleme We all Live with (couverture de Look, 1964), Rockwell Mus. Stockebridge, Mass, illustration provocatrice de la ségrétation raciale aux Etats-Unis, au sortir d'une Guerre pour la Liberté, contre les nazis : les US Marschalls sans visage portent un brassard explicite, encadrant la petite écolière sur fond de tags racistes et de rouge de tomates lancées

 

 

 

 

Plan du cours de 1ère année   
Introduction générale au droit, 5è, éd. Litec, 2010
les personnes,
la famille, Pr. D. Mainguy
 

Bibliographie indicative

 

 A. Batteur, Droit des personnes et de la famille, LGDJ, 2009.

A. bénabent, Droit civil, la famille, Litec, 2006.

J. Carbonnier, Droit civil, les personnes, Puf, 2000.

J. Carbonnier, Droit civil, la famille, Puf, 2002.

P. Courbe, Droit de la famille, Armand Colin, 2003.

Ph. Malaurie, Les personnes, Defrénois, 2006.

Ph. Malaurie, La famille, Defrénois, 2006.

F. Terré et D. Fenouillet, Droit civil, personnes, incapacités, famille, Dalloz, 1999.

B.Teyssié, Droit civil, les personnes, Litec, 2003.

T. Revet et F. Zénati, les personnes, Puf, 2007.

Droit dES PERSONNES ET de la famille

  

Partie I - LES PERSONNES ET LES INCAPACITES

 

TITRE I - LES PERSONNES

 

SOUS-TITRE I - LES PERSONNES PHYSIQUES

  Moïse brisant les tables de la loi, Rembrandt, 1659.

Chapitre I - La personnalité juridique et l'égalité civile

Section I - L'existence de la personne

§ 1 – le début de la personnalité juridique

I – Le principe : la naissance

A – Enoncé du principe

B – Conditions d’application du principe

II – Les Limites et difficultés d’application

§ 2 – La fin de la personne physique : LA MORT     

I - La preuve de la mort

II - Les effets de la mort

§ 3 – Les doutes sur l’existence de la personne : L'absence et la disparition

I - L'absence

A - La présomption d'absence

B - La déclaration d'absence

1°) Les conditions de la déclaration d'absence

2°) Les effets de la déclaration d'absence

II - La disparition

SECTION 2 – La considération de la personne humaine

§ 1 – Le corps humain, L’intégrité physique de la personne : la protection de la vie et du corps humain

I. – la considération juridique du corps humain

II. – La protection de la vie

A. – Droit à la vie

B. – Droit à la mort ?

III – La protection du corps humain

A - Le respect du corps humain

1. – Le principe de l’inviolabilité du corps humain

a. –  Contenu du principe de l’inviolabilité du corps humain

b. Limite du principe de l'inviolabilité

2- Le principe de l’indisponibilité du corps humain

a. Contenu du principe

b. Les atténuations au principe

B - Les limites posées a l'utilisation de la génétique

§ II - Les libertés de la personne humaine

I - La liberté de mouvement

II - La liberté d'action

III - la liberté de penser

§ 4 - Les droits de la personnalité

 

Chapitre II – L’identification de la personne : identité juridique et l'état civil

Section I - Le contenu de l'état civil des personnes

Sous-section I - Le nom

§ I - L'élément essentiel : le nom patronymique et le nom de famille

I - L'acquisition du nom

A - Acquisition du nom patronymique par insertion familiale

1°) Le nom des enfants

a. – Les règles antérieures à la loi du 4 mars 2002

b. – Les règles issues de la loi du 4 mars 2002

2°) Le nom de la femme

B – La modification du nom

1°) L'attribution administrative du nom

2°) La modification administrative du nom

II - La nature et la protection du nom

A. – La nature juridique du nom

B. – La protection du nom

 § II - Les accessoires du nom patronymique

I - L'accessoire habituel : le prénom

A - L'acquisition du prénom

B - La modification du prénom

II - Les accessoires exceptionnels

A - Le surnom et le pseudonyme

B - La particule et les titres de noblesse

Sous-Section II - Le domicile

§ I - La notion de domicile

I - La définition du domicile

II - La fonction du domicile

A - En droit public

B - En droit privé

§ II - Le régime du domicile

I – La détermination du domicile

A - Le domicile volontaire

B - Le domicile légal

1°) Les domiciles légaux professionnels

a) Les fonctionnaires nommés à vie

b) Les bateliers, les forains et les nomades

2°) Les domiciles légaux de dépendance

C - Le domicile élu

II - Les caractères du domicile

A - Le domicile est nécessaire

B - Le domicile est unique

Section II - La constatation de l'état des personnes

§ I - Les actes d'état civil

 I - Inventaire des actes d'état civil

1°) L'acte de naissance

2°) L'acte de mariage

3°) L'acte de décès

II - La force probante des actes d'état civil

III - sanction des irrégularités

§ II - L'action d'état

 

Sous-Titre II - Les personnes morales

 

Chapitre I - La nature des personnes morales

Section I -  La thèse de la fiction de la personnalité morale

Section II - la théorie de la réalité de la personnalité morale

Chapitre II - Le régime des personnes

morales

Section I - La diversité des personnes morales

§ I - Les personnes morales de droit public

§ II - Les personnes morales de droit prive

I - Les groupements de personnes

A - Les sociétés

1°) Les sociétés commerciales

2°) Les sociétés civiles

B - Les associations

1°) Le droit commun des associations

2°) Les syndicats professionnels

3°) Les associations religieuses

C - Autres groupements de personnes

II - Les masses de biens

Section II - L'homogénéité des personnes morales

§ I - La création des personnes morales

I - Le rôle de la volonté dans la création des personnes morales

II - Le rôle des mesures de publicité dans la création des personnes  morales

III - Le rôle des autorisations administratives dans la création des     personnes morales

§ II - Le fonctionnement des personnes morales

I - Les attributs des personnes morales

A - D'un point de vue patrimonial

B - D'un point de vue extrapatrimonial

II - L'activité juridique des personnes morales

A - Règles spécifiques à l'expression de la volonté

B - Règles spécifiques à la capacité des personnes morales

§ III - La disparition des personnes morales

I - Les causes de disparition des personnes morales

II - Les effets de la disparition des personnes morales

 

TITRE 2 - La condition juridique et LES INCAPACITES des personnes physiques

 

CHAPITRE 1 - La condition juridique et L’incapacité des mineurs

Section 1 – L’autorité parentale sur les mineurs

§ 1 – Les titulaires de l'autorité parentale

I - Les règles d'attribution de l'autorité parentale

A. – Principes communs

B. – Règles spéciales

II – Le transfert de l’autorité parentale

A. – La délégation de l’autorité parentale

B. – Enfant confié à un tiers

III - La déchéance de l'autorité parentale

A. – Les mesures de déchéance 

B. – L’assistance éducative

§ 2 – Le contenu de l'autorité parentale

I - Les droits conférés par l'autorité parentale

A. – Les droits extrapatrimoniaux conférés par l'autorité parentale

B. – Les droits patrimoniaux conférés par l'autorité parentale

II - Les devoirs nés de l'autorité parentale

Section 2 – L’incapacité des mineurs

§ 1 – Les conséquences de l’incapacité des mineurs

§ 2 – Le régime de l’incapacité des mineurs : la tutelle et l’administration légale des mineurs

I - L'administration légale des biens du mineur

A. – Les régimes d’administration légale des biens des mineurs

1.– L'administration légale pure et simple

2. – L'administration légale sous contrôle judiciaire

B. – Le fonctionnement des régimes d’administration légale des biens du mineur

1. – L’administrateur légal

2.– Les pouvoirs de l'administrateur légal

3. – La fin de l'administration légale

II – La tutelle

A - Les organes de la tutelle

1. – Le tuteur

2.– Le subrogé-tuteur

3.– Le conseil de famille

4. – le juge des tutelles

B. – Les prérogatives des organes de la tutelles

1.– Les prérogatives du tuteur

2. – Les prérogatives du conseil de famille

C - L'organisation de la tutelle

1.– La souplesse de l'administration

2.– La reddition des comptes

3.– La responsabilité du représentant

CHAPITRE 2 - La condition juridique et l’incapacité des majeurs

SECTION 1 – La protection de la personne de l’incapable

SECTION 2 – La protection du patrimoine de l’incapable

§ 1 - les incapables sans protection organisée

I - Le régime des actes juridiques auxquels incapable est partie

II - Le régime des dommages causes par l'incapable

III - Le régime du logement de l'incapable

§ 2 - La procédure de sauvegarde de justice

I - Le déclenchement de la sauvegarde de justice

A. – Condition de fond

B. – Procédure

II - Le déroulement de la sauvegarde de justice

A. – Le régime des actes juridiques auxquels le sauvegarde est partie

B. – La gestion du patrimoine du sauvegarde

III - Le dénouement de la sauvegarde de justice

§ 3 - La curatelle et la tutelle

I - Le déclenchement de la tutelle et de la curatelle

II - Le déroulement de la tutelle ou de la curatelle

A. – La désignation du représentant de l'incapable

B. – Les pouvoirs de l'incapable et de ses représentants

1.– Les actes d'administration

2. – Les actes de disposition

C. – Les sanctions d'un acte fait par un incapable

III - Le dénouement de la tutelle et de la curatelle

Partie 2

La famille