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Charles Demolombe (1804-1887) surnommé « le prince de l’exégèse », est un professeur ancré dans le XIXème siécle. Il fit ses études à Paris, où son père, ancien notaire, avait été nommé par Louis XVIII, études réalisées sous la houlette de trois professeurs, Duranton, De Mante et Ducouroy.


Avocat puis Professeur à la faculté de droit de Caen, pendant près de soixante ans, doyen trente-cinq ans, il réalise des consultations qu’on disait magistrales et rédige des articles nombreux, et publie son traité, son Cours de Code Napoléon en 31 volumes, entamée en 1845, et inachevée, s’arrêtant à l’article 1386, et qui fut continuée par Jean Guillouard


Dans ce traité, il se borne à suivre le plan du Code civil et de présenter les règles logiques qui s’en dégagent, loin de toute influence extérieure : seul le Code Napoléon, qu’il qualifie de « constitution civile des français » compte, ce dont il résulte cette formule maintes fois répétée (et prêtée d’ailleurs souvent à d’autres, Duranton ou Troplong) : « ma devise, ma profession de foi est aussi : les textes avant tout ! je publie un Cours de Code napoléon, j’ai donc pour but d’interpréter, d’expliquer le Code napoléon lui-même considéré comme loi applicable et obligatoire, et ma préférence pour la méthode dogmatique ne m’empêchera pas de prendre toujours pour base les articles mêmes de la loi » et qu’on confond ou rapproche de cette autre formule, cette fois de Bugnet : « Je ne connais pas le droit civil : je n’enseigne que le Code Napoléon ».


Que déduire aujourd’hui de ces formules qui paraissent à l’emporte pièce ? Au-delà de la stupéfaction face à une exégèse un peu sèche et une contemplation quelque peu stendhalienne pour le Code civil, cette stèle de l’épopée napoléonienne, il résulte que cette affirmation n’est pas gratuite. qui d’ailleurs ne reflète pas exactement la pensée de Demolombe qui n’hésite pas à faire appel à l’histoire ou à la jurisprudence, marteler ainsi, la code, le code, le code signifie que, dans les esprits de l’époque, les choses, n’étaient pas si simples. Il n’y a pas eu de passage brutal de l’Ancien droit à un nouveau, droit, un beau jour de mars 1804, mais au contraire, une situation tendue et oubliée aujourd’hui où le Code Napoléon était discuté dans son principe même, face à la tradition juridique, forcément d’Ancien Régime, et qui trouve sa force dans l’Ecole historique française, elle-même par opposition, mais sans doute par une fausse attraction, avec l’Ecole historique allemande, et qu’on retrouvera avec Aubry et Rau, contemporains qui de Demolombe et pourtant, tellement plus moderne, vu d’aujourd’hui bien entendu, qui importèrent le manuel de Code napoléon écrit par un allemand, Zachariae.

By DM

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