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Master 1 (2011-2012, S2)

 

Cas MR c/ K

 

Les étudiants seront organisés en groupes de 2 à 4.

 

La moitié des groupes sera un ensemble d'avocats de K (demandeur), l'autre moitié d'avocats de MR (défendeur). Ici la liste des équipes

 

Le cas se présente comme si les parties organisaient un "Mini Trial" : les demandeurs présenteront des écritures en demande (peu importe le format : assignation ou mémoire en demande de type arbitral) et les défendeurs des écritures en réponse, puis chacun pourra répondre de manière à ce que le cas puisse être plaidé les 23 et 24 mars (Amphi D) ou les 29 et 31 mars (suivant disponibilité des amphis).

 

Les groupes seront constitués auprès des chargés de TD : peu importe que les groupes soient constitués d'étudiants membres d'un même groupe de TD.

 

La note ser attribuée en fonction du travail écrit et du tavail oral. Une note globale sera attribuée au groupe (par exemple 15 x 4) à charge pour les étudiants du groupe de se répartir cette note globale.

 

Les documens sont les suivants :

 

Courrier MR

Courrier K

Contrat de FS

 

Calendrier de procédure

 

Remise des mémoires DEM 1 : 19/02

Remise des mémoires DEF 1 : 25/02

Remise des mémoires DUP 1 : 06/03

Remise des mémoires REP 1 : 01/03

 

Audience(s) : 30-31/03

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