Overblog Suivre ce blog
Editer la page Administration Créer mon blog

Saleilles.jpgRaymond Saleilles (1855-1912) fut professeur à la faculté de droit Paris. Il y enseignait le droit pénal, le droit civil et le droit comparé.


On lui doit surtout, en droit des obligations, son ouvrage sur la De la déclaration de volonté. Contribution à l'étude de l'acte juridique dans le Code civil allemand, publié en 1901.


Autant affirmer donc que Saleilles était un admirateur de la doctrine allemande et de la méthode historique allemande, faite davantange de tradition et du poids de l’histoire (chaque nation a son droit) que de ruptures, philosophiques notamment, pourtant fondatrices du droit français depuis 1804, et de son universalisme (un même droit pour tous, comme la déclaration des droits de l'homme ou le Code civil, projeté à tous les coins de l'Europe puis du monde).


En ce sens Saleilles, comme Gény notamment, est l’un des précurseur de la sociologie juridique, notamment en ce qu’il s’intéresse comme ce dernier à la jurisprudence, qu’il commenta d’ailleurs abondamment, et qu’il considère non pas comme la voix de la loi, comme c’était traditionnellement le cas au tournant du XIXè et du XXè siècle, mais comme une technique, ancrée dans la pratique et capable de donner aux textes de loi l’application souple qu’il méritent pour évoluer au gré des modifications que connaissait, alors, la société (sur Saleilles : J. Bonnecase, « Conceptualisme juridique et réalisme juridique dans la doctrine française, RITD 1932, p. 21) : en clair il s'agissait d'assurer la transition entre le modèle précédent et les dangers d'un libéralisme trop lourd à supporter socialement avec, précisément, la "socialisation du droit", non pas dans le sens où on l'entendrait aujourd'hui, mais dans le but, avoué, d'assurer un compromis avec la poussée sociale, éviter une révolution et assurer la stabilité de la société.

 

Sur un plan plus technique, Saleilles chercha notamment à militer, en droit de la responsabilité civile, en faveur de la théorie du risque, laquelle suppose que celui qui prend un risque, assurable ou d’entreprise, en retire le profit nécessaire mais en contrepartie qu’il en subisse les conséquences, par exemple dans le domaine de la responsabilité du fait des choses.

By DM

Partager cette page

Repost 0
Pour être informé des derniers articles, inscrivez vous :